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SERMENT DES JUGES CONSTITUTIONNELS : Fatshi et JKK englués dans les passions et l’exubérance

«On dirait des enfants dans une cour de récréation ! ». Suivant devant le petit écran la retransmission en direct par la RTNC de la prestation de serment de 3 juges de la Cour constitutionnelle nommés dans des conditions controversées par une ordonnance présidentielle du 17 juillet 2020, ce diplomate africain exprime son désarroi face aux rodomontades des caciques de la coalition au pouvoir. Lui qui pariait comme tant d’autres sur l’alternance démocratique exemplaire au Congo a boudé le protocole d’Etat qui avait les allures d’un pied-de-nez de CACH contre le FCC.
Mercredi 21 octobre 2020, le cérémonial de présentation à la Nation et de prestation de serment des 3 nouveaux nominés à la Cour constitutionnels a été tout sauf un exercice républicain. La loi organique portant organisation et fonctionnement de la Cour constitutionnelle prévoit en son article 10 que la première partie (présentation des juges constitutionnels à la Nation) de pareil événement se fasse impérativement devant les institutions président de la République, Assemblée nationale et Sénat ainsi que le Conseil supérieur de la magistrature représenté par son bureau a pris la tournure d’un meeting de l’UDPS, le parti présidentiel.
Après avoir annoncé la veille leur décision de « ne pas cautionner une dérive dictatoriale» la grande majorité des élus de l’Assemblée nationale et du Sénat ont boycotté la cérémonie à l’instar de tous les officiels du FCC invités, à quelques très rares exceptions près.
Rétroactes
Tout a commencé le vendredi 17 juillet 2020 pendant un bref séjour (48 heures) du 1er ministre Sylvestre Ilunga Ilunkamba et du ministre de la Défense nationale Aimé Ngoie Mukena partis la veille à Lubumbashi. Pendant que se tenait le conseil des ministres présidé par le chef de l’Etat, Tina Salama, porte-parole adjointe du président Tshisekedi était apparue sur le plateau de la télévision d’Etat avec une pile d’ordonnances présidentielles portant un véritable aggiornamento de l’appareil judiciaire et militaire, en plus de quelques nominations dans des entreprises du portefeuille de l’État. Battant un véritable record d’endurance en épluchant sans désemparer pendant plus de 5 heures ces textes signés par le président de la République et contresignés «pour le premier ministre empêché» par le ministre préséant du gouvernement, l’UDPS Gilbert Kankonde, l’ancienne speakerine de Radio Okapi ouvrait en fait une page grise dans l’exception congolaise qu’a été la passation pacifique et démocratique du pouvoir à Kinshasa.
On apprenait en effet peu après que le 1er ministre considérait l’initiative présidentielle comme une forfaiture dans le contexte de la coalition CACH-FCC mise en place après les élections de fin 2018. La couleuvre était d’autant plus difficile à avaler pour le FCC qu’elle intervenait après les démissions au forceps du vice-1er ministre et ministre de la Justice Célestin Tunda ya Kasende ainsi que du président de la Cour constitutionnelle Benoît Lwamba. Cette plateforme estimait qu’on lui avait fait un «bébé dans le dos». Signalant que la plupart des ordonnances incriminées, particulièrement celles relevant et remplaçant 2 juges constitutionnels légalement inamovibles pendant le cours de leur mandat étaient entachées d’irrégularités, de fraudes et de violations de la constitution tandis que les porte-voix de l’UDPS et de la présidence de la République se répandaient en imprécations contre «le régime criminel de l’AFDL devenu FCC». D’où une succession de coups et contrecoups à la limite de l’absurdité dont le point culminant aura été atteint le 21 octobre lors de ce que l’on peut considérer comme la prestation de serment la plus clivante de l’histoire institutionnelle de la RDC.
Dressés comme des coqs sur leurs ergots
Tout a été dit sur la violation du principe constitutionnel de l’inamovibilité des juges constitutionnels. Si le cas de Dieudonné Kaluba Dibwe nommé par le chef de l’Etat pour succéder au juge constitutionnel démissionnaire Benoît Lwamba, exilé en Europe pouvait se justifier, il n’en était pas de même de l’éjection de la haute cour des juges Jean Ubulu et Noël Kilomba, émanations du Conseil supérieur de la magistrature dont le mandat était encore en cours de validité. Refusant d’avaliser le fait accompli, le FCC estimait que ceux qui, au Palais de la Nation se sentent invincibles grâce au bouclier offert par certaines superpuissances occidentales selon le politologue Hubert Kabasubabo, tentaient cavalièrement de prendre le contrôle de la haute Cour pour des raisons électoralistes.
Déterminé à bien montrer qui était le patron, Félix Tshisekedi est resté sourd à tous les appels à la pondération et au dialogue pour réduire la crise en gestation. Poussé par une frange extrémiste de son parti et ses alliés, il a maintenu sa position «advienne que pourra».
C’est donc à une sorte de meeting politique que l’on a assisté dans l’immense salle des plénières du Palais du peuple. Rien n’y manquait, ni calicots et drapeaux de l’UDPS et des partis alliés normalement interdits dans ce temple de la démocratie pluraliste, ni le «V» de la victoire affiché triomphalement par le chef de l’Etat et encore moins l’hymne de l’UDPS entonné en chœur par les «combattants» chauffés à blanc, au grand dam même de certains proches du parti de la 10ème rue Limete comme Jean-Claude Katende qui a écrit sur son compte twitter que «l’UDPS exagère».
L’exubérance partisane ainsi affichée par des militants venus en masse et particulièrement remontés contre le président honoraire Joseph Kabila, partenaire de l’UDPS dans la coalition FCC-CACH contre lequel ils scandaient de grossières incantations détonnait singulièrement avec la solennité de l’événement.
De l’autre côté des barricades le boycott de la cérémonie décidée par la conférence des présidents du FCC qui a été presque unanimement respectée a porté un coup au prestige de la fonction présidentielle, obligeant le protocole à des réajustements embarrassants à la limite du vaudeville. Ceux qui, à l’instar du gouverneur de Kinshasa Gentiny Ngobila ou du ministre de l’Urbanisme et habitat Pius Mwabilu, avaient brisé le mot d’ordre du boycott se sont vus promettre par Serge Kadima le président de la Ligue des jeunes du PPRD, les foudres des instances disciplinaires du FCC.
L’absence de la quasi-totalité des membres du corps diplomatique dont les places réservées étaient restées désespérément vides à plus de 85% était aussi particulièrement remarquable. «Nous ne voulions pas cautionner par notre présence ces ridicules chamailleries au sein d’une coalition majoritaire qui semble déconnectée des véritables priorités du pays», a déclaré à nos rédactions un diplomate européen peu suspect d’hostilité à l’égard du président Tshisekedi. A l’exception du truculent ambassadeur américain Mike Hammer, de son homologue chinois et de quelques 3 autres ambassadeurs qui ont fait le déplacement du palais du peuple, la Communauté Internationale dont la présence était fortement attendue par les partisans du président manifestait ainsi sans ambages son embarras face à ce passage en force attentatoire à la constitution et aux lois du pays.
La brève cérémonie s’est déroulée conformément au rite protocolaire sous la supervision du directeur ad intérim du cabinet présidentiel Cashmir Eberande Kolongele dont les services, encadrés par quelques gros bras de la garde républicaine avaient pris par la force le contrôle de la grande salle des plénières de l’Assemblée nationale depuis la veille en violation de la neutralité du siège du parlement et du principe de la séparation des pouvoirs en vertu desquels le président de la République ne vient au parlement qu’invité formellement par celui-ci.
Les gros bras de la présidence dans la mêlée
Après la prestation de serment caractérisée par sa nature partisane, la vie continue. Les réalités sont toujours là, dressées devant le 5ème chef d’Etat de la RDC. Elles ont pour noms la grogne des enseignants pris au piège d’une gratuité de l’éducation mal organisée, l’insécurité persistante particulièrement à l’Est, notamment à Beni où Daesh vient de réussir une spectaculaire prison break à Kangbayi qui a anéanti les efforts des vaillantes FARDC en faisant évader plus de 1.000 terroristes et la crise sociale, économique et financière généralisée qui laisse poindre de sérieuses menaces sur la stabilité du pays. Des menaces contre lesquelles la Cour constitutionnelle dont Fatshi tient à s’adjuger «coûte que coûte» le contrôle ne pourra pas grand-chose.
«Les conseillers juridiques de la présidence ne font pas correctement leur travail s’ils croient que leur rôle consiste à caresser le chef dans le sens du poil alors qu’ils ont le devoir de lui éviter les bourdes des inconstitutionnalités et des illégalités», estime ce praticien du droit blanchi sous le harnais qui indique que la lecture des dispositions de l’article 158 de la constitution sur la nomination des membres de la Cour constitutionnelle ainsi que celles de l’article 10 de la loi organique portant organisation et fonctionnement de ladite Cour sont claires et n’appellent aucune exégèse particulière. «Il n’est pas nécessaire d’être un spécialiste en droit public pour comprendre et expliquer que selon la constitution congolaise, les juges constitutionnels sont inamovibles pendant toute la durée de leur mandat et qu’au terme de la loi, avant d’entrer en fonction, ils sont d’abord présentés à la Nation, devant le président de la République, l’Assemblée nationale et le Sénat dans le strict respect de leurs règlements intérieurs respectifs notamment en matières de représentation et de quorum ainsi que le Conseil supérieur de la magistrature représenté par son Bureau. Ce n’est que par la suite qu’ils prêtent serment devant le président de la République qui leur en donne acte. Agir autrement revient à violer délibérément de la loi qui, dans un Etat de droit, est au-dessus de tous, y compris du président de la République», ajoute-t-il.
Président vs parlement et gouvernement ?
La situation dans laquelle on se trouve est inédite et n’a pas été prévue dans la constitution qui ne prévoit qu’une crise persistante entre le gouvernement et l’Assemblée nationale comme cause de dissolution par le chef de l’Etat de cette dernière. Quelques caciques au sein du FCC sont d’avis qu’en essayant d’impliquer le 1er ministre à la prestation querellée du serment des membres de la Cour constitutionnelle alors que le gouvernement n’est repris nulle part parmi les institutions appelées à y intervenir, le président entendait se donner la possibilité de pousser à la démission le professeur Ilunga Ilunkamba pour confier l’intérim du gouvernement au vice-1er ministre Kankonde qui aurait été chargé par la suite de créer les conditions d’une brouille entre l’exécutif et le législatif pouvant aboutir à cette mesure extrême.
Plusieurs membres du FCC au gouvernement décrient la conception de l‘Etat de droit démocratique de Félix Tshisekedi. «Au cours des réunions, le président évite généralement de suivre une présentation linéaire des dossiers préparés dans les différentes commissions interministérielles permanentes ou ad hoc. Il instruit sur tout, décide de tout, tout seul lors de ses ‘’communications du chef de l’Etat’’. Dans son acception, ses paroles ont force de loi comme du temps de Mobutu. Le 1er ministre et les ministres doivent lui obéir au doigt et à l’œil», témoigne un ministre au bord de la crise de nerfs.
Au plan politique, on note que tout ce qui arrive de positif au pays après les 20 mois qui ont suivi son avènement, c’est grâce à lui et qu’au contraire, s’il y a un bilan mitigé, comme il l’a avoué dernièrement à Bruxelles, ses thuriféraires ont vite fait d’en attribuer la responsabilité aux «diables» du FCC de Kabila.
Le président entend ainsi court-circuiter en même temps que la Cour constitutionnelle le parlement et probablement le gouvernement sans aucune considération des gros enjeux en présence. Des enjeux qui concernent globalement et solidairement toutes les institutions de la République: loi de finances 2021, lois en cours de traitement (notamment celles relatives au processus électoral), traités et accords internationaux engageant le FMI, la Banque Mondiale, l’Union Européenne, la BAD, l’USAID, etc. et dont la validité requiert l’implication des 2 chambres. Ceux de ses «visiteurs du soir» qui sont à la manœuvre pour imposer une crise interinstitutionnelle devraient en prendre conscience et se ressaisir pendant qu’il en est encore temps. Il serait utile au président et à ses partisans fanatiques de se rappeler le sage conseil du cardinal Laurent Monsengwo aux participants à la CNS de 1991-1992 : «On ne brûle pas la maison avant d’avoir déménagé».
Beaucoup de Congolais auront noté que dans l’hémicycle du palais du peuple mercredi, Félix Tshisekedi lui-même n’a pas démontré qu’il était devenu le président de tous les Congolais et qu’il avait pendant son mandat, pris congé de son parti, l’UDPS pour rester au-dessus de la mêlée. «On se demande bien qui a gagné contre qui lorsque notre président fait le V de la victoire en réponse aux cris passionnés des membres de son parti l’UDPS», se demande un responsable du PPRD pour qui, «arrivé en chef d’État au palais du peuple, Fatshi en est sorti comme le chef d’une clique politique».
Des Congolais déboussolés
Au chapitre des réactions, d’aucuns qui se sont exprimés à chaud n’ont pas caché leur indignation. Pour l’activiste des droits de l’homme Jean-Claude Katende connu pour sa proximité avec l’UDPS, «le signe de la victoire V fait par le président est un mauvais message qui énerve l’esprit républicain qui doit le caractériser, en tout et contre tout. Malgré les difficultés avec le FCC, le président reste le président de tous, même de ceux qui le combattent ». Dans un autre tweet le président de l’Asadho est plus sec : « On ne peut pas entonner l’hymne d’un parti politique dans une cérémonie qui concerne la République. C’est une attitude que je condamne», a-t-il écrit.
Le jeune candidat malheureux à la dernière présidentielle Seth Kikuni est plus incisif : « Il n’y a que les naïfs qui applaudissent ce qu’ils ne comprennent pas. Il n’est nullement question de l’Etat de droit. Un grand projet tribalo-ethnique, plus dangereux que celui de Minembwe est en marche. L’hiver approche. Oubliez le peuple!», s’est-il insurgé. Pour l’avocat congolais proche du PPRD, Me Hippolyte-Ariel Sumey, le verdict est sans appel : «Les juges de l’UDPS accompagnés par l’hymne de l’UDPS ont prêté serment devant le président de l’UDPS et les partisans de l’UDPS», a-t-il martelé avant d’asséner avec un sarcasme caustique que «la cérémonie aurait dû se dérouler au siège de leur parti à Limete 10ème rue». Pour sa part, le militant de l’opposition Lamuka Berry Mwekatone déclare que «nous savons tous que deux banalités par interférence engendrent une absurdité. Ce vaudeville de serment est absurde, c’est une logique déréglée dans un illogisme absolu. Comme on le dit en Afrique : seul un idiot mesure la profondeur de l’eau avec ses deux pieds».
Martin Fayulu Madidi, l’inconsolable candidat malheureux à la présidentielle de décembre 2018 n’a pas raté l’occasion de revendiquer à nouveau sa prétendue victoire. Dans une grandiloquente adresse à la nation, celui qui se fait toujours appeler «le président élu», considérant l’exacerbation irréversible de la crise politique qui atteint son paroxysme avec cette prestation de serment anticonstitutionnelle des juges constitutionnels, a engagé les hommes d’églises à offrir leurs bons offices pour des négociations entre toutes les parties prenantes à la crise ambiante en vue de rabattre les cartes. Un avis partagé par le politologue Hubert Kabasubabo, proche du FCC qui appelle «les politicailleurs désorientés par les prestidigitateurs politiciens moyenâgeux à transcender leur égo narcissique pour puiser dans la raison républicaine l’intelligence politique nécessaire afin de sauver le pays». Car, à l’en croire, «cette prestation de serment entre dans l’histoire plus comme un rituel de consolidation d’un pouvoir ancestral qu’une procédure rationnelle génératrice de concorde républicaine».
Le FCC resserre les rangs
Pendant que l’UDPS s’embourbe dans ces tentatives de reproduction d’un pouvoir pourtant déjà acquis au sommet de l’État, le FCC de Kabila semble se revigorer et resserre ses rangs dans ce qui apparaît comme un dernier baroud d’honneur avant 2023.  D’après le président du groupe parlementaire PPRD Didi Manara qui a conduit la délégation des centaines de députés nationaux pour déposer une requête en interprétation de l’article 158 de la constitution à la Cour constitutionnelle, «le mot d’ordre (de boycott de la cérémonie de prestation de serment décriée Ndlr) a été très largement suivi. Après une vérification minutieuse et objective, sur 338 députés du FCC, 4 seulement ont été aperçus dans la salle, soit une proportion de 1%». Personne dans l’entourage du chef de l’Etat ne pariait encore sur la capacité du taciturne Joseph Kabila à conserver à 99% ses troupes dans les rangs 2 ans après avoir quitté le pouvoir suprême. «Une preuve de plus que le pouvoir de Fatshi n’attire pas grand monde, si ce ne sont quelques girouettes qui ont l’habitude de tourner à tous les vents comme Bahati Lukwebo qui avait annoncé les couleurs dès le début du quinquennat et qui a perdu la quasi-totalité de ses élus», soutient un professeur de science politique à l’Université Catholique du Congo (UCC).
La plupart des «réputés «traîtres» dont certains parlaient sans preuves n’ont pas été vus dans la vitrine de l’hémicycle du palais du peuple où Fatshi étalait ses potentiels nouveaux alliés et/ou recrues. «Peut-être que ceux que d’aucuns accusaient naïvement d’accointances avec les recruteurs de la présidence étaient-ils en mission d’espionnage pour le compte du FCC qui a toujours, comme chacun le sait, plus d’un tour dans ses manches. On ne sait jamais», commente l’universitaire.
En tout état de cause, le piège des ordonnances anticonstitutionnelles vient de se refermer sur CACH. Au final, c’est bien le FCC présenté par les tambourinaires extrémistes de l’UDPS comme perdant qui semble avoir le vent en poupe.
Reste que le pays s’en sort plutôt mal. Il appartient aux 2 chefs de file de la coalition majoritaire de se ressaisir car si l’on veut diriger un pays aujourd’hui ou demain, il faut en accepter toutes les règles normatives qui n’ont rien à voir avec les droits d’une opposition ou d’un groupe particulier. Un exemple leur est donné par le président Uhuru Kenyatta du Kenya et son ancien challenger Raïla Odinga qui viennent de boucler un accord global destiné à mettre leur pays et son peuple à l’abri des conséquences dramatiques des interminables conflits post-électoraux provoqués par l’ego surdimensionné de leurs partisans respectifs.
Nul n’a le droit d’imposer ses propres intérêts à la République. Le Congo est plus important que les ambitions des uns et des autres, quels qu’ils soient.
JBD & AM AVEC LE MAXIMUM

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